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Publié le 27/10/2022 à 14:42

CTM : les conseillers territoriaux réunis pour la séance plénière du mois d'octobre

L'Assemblée de Martinique se réunit en séance plénière pendant deux jours à partir de ce jeudi 27 octobre à l'Hôtel de la CTM à Cluny. Une cinquantaine de dossiers sont à l’ordre du jour.

Les conseillers territoriaux de la Martinique sont réunis en séance plénière depuis 9 heures ce jeudi. L'ordre du jour compte 51 affaires. Pendant deux jours, les élus donneront leur avis sur divers dossiers tels que :

1 / Approbation du procès-verbal de la séance de l’Assemblée de Martinique des 24 et 25 mars 2022 

2/ Mise en place du groupement « service public anti-sargasses de Martinique » 

4/ Projet de décret relatif à la gestion des déchets de pneumatiques et à la responsabilité élargie des producteurs de ces pneumatiques 

5/ Valorisation de l’Action Publique Locale - conventions d’objectifs et de moyens entre la Collectivité territoriale et les télévisions privées 

12/ Demande de subvention de la société France Télévisions Martinique la 1ère pour la retransmission du tour cycliste et du tour de Martinique des yoles rondes, éditions 2022 

17/ Méthodologie du lancement de l’appel à projet pour l’adoption de l’hymne et du drapeau de la martinique 

31/ Contractualisation avec l'État des actions d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi année 2022 

32/ Signature d’une convention cadre entre la collectivité territoriale martinique et la caisse d’allocation familiale (caf) martinique 

49/ demande de subvention formulée par le syndicat martiniquais de traitement et de valorisation des déchêts (smtvd), pour la réparation d'un compacteur déchêts à l'installation de stockage de déchets non dangereux (isdnd) de petit galion et la réalisation d'une prestation d'audit sécurité 

50/ Syndicat Martiniquais de Traitement et de valorisation des déchêts (SMTVD) - demande d'attribution d'aide européenne dans le cadre du programme opérationnel FEDER-FSE 2014- 2020 - Travaux et équipement de l'alvéole 3 du complexe environnemental du petit galion - mq0029156 

51/ Demande de subvention formulée par l'association des victimes de la catastrophe aérienne du 16 aout 2005 au Vénézuéla, au titre de l'exercice 2022 

Suivez la séance plénière en direct.